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Marques déposées par ACPN B.V. (société de droit néerlandais
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PEPROR L'ATOMISEUR D'AMBIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPROR L'ATOMISEUR D'AMBIANCE
ACPN B.V. (société de droit néerlandais)

Numéro de dépôt :
1610649
Date de dépôt :
21/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2000
PEPROR L\'ATOMISEUR D\'AMBIANCE de ACPN B.V. (société de droit néerlandais

Présentation de la marque PEPROR L'ATOMISEUR D'AMBIANCE

Déposée le 21 août 1990 par ACPN B.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEPROR L'ATOMISEUR D'AMBIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACPN B.V. (société de droit néerlandais), domicilié(e) Fruitweg 25, 2525 KG LA HAYE PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.

La marque PEPROR L'ATOMISEUR D'AMBIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPROR L'ATOMISEUR D'AMBIANCE est expirée depuis le 21 août 2000.

ACPN B.V. (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes : SANICLOR , PEPROR L'ATOMISEUR D'AMBIANCE , CATCH , CATCH


ACPN B.V. (société de droit néerlandais) - Fruitweg 25, 2525 KG LA HAYE PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET BROT ET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 13 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244143 - Publication au BOPI 1997-10-13

Inscription le 28 juin 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54290 - Publication au BOPI 1991-06-28

Inscription le 10 avril 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°52794 - Publication au BOPI 1991-04-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais artificiels pour les terres, fertilisant.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser;savons;parfumerie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, déodorants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Appareil pour la désodorisation de l'air. Pulvérisateurs à usages ménagers

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.